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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O2088-2092

Mots clés lieux

Volgelsheim

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O2089

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Etat des biens communaux susceptibles de revenus 1840
- Aliénations, concessions, ventes 1819-1869
1819: plan de parcelles
1862: plan de parcelles
- Partage 1801-1816
- Baux 1834-1858
- Adjudication de la chasse 1864-1867
- Rentes foncières 1834-1838
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1841, 1843-1844, 1854, 1857, 1860, 1864-1868
- Anticipations, abornements 1811-1857