Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres-carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Mots clés lieux

Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels - Volumes 27-28

Cote/Cotes extrêmes

2981W55

Date

(26 avril 1949-31 décembre 1959)

Présentation du contenu

  • Volume 27 : 26 avril 1949-31 décembre 1952
  • Volume 28 : 11 janvier 1950-31 décembre 1952 et 1er septembre 1959-31 décembre 1959  

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre

Mots clés lieux