1860-1870

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7P Eaux et forêts

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7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Vente et délivrance de menus produits forestiers

Cote/Cotes extrêmes

7P781-824

Délivrance de menus produits aux habitants, moyennant ou non redevance : herbes, roseaux, bruyères, liens pour les moissons et les vignes, mousses

Cote/Cotes extrêmes

7P806-809

Date

1834-1870

1860-1870

Cote/Cotes extrêmes

7P809

Date

1860-1870

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