Versement publié

2 : Coopération transfrontalière, Allemagne (3.2.2.) : participation à la Landesgartenschau 1999 à Weil-am-Rhein, du 16 avril au 17 octobre 1999 (1998, 1999) ; aide à l'organisation du prix d'architecture "LEG Preis 2000" (1999, 2000). ; 5-11 : Coopération transfrontalière, Programmes communautaires Interreg Rhin Supérieur Centre-Sud (3.5.), Interreg II : dossiers de projets adoptés par le comité de suivi sans participation financière du Département (1994-2002). ; 11-12 : Coopération transfrontalière, Programmes communautaires Interreg Rhin Supérieur Centre-Sud (3.5.), Interreg II : dossiers de projets rejetés par le groupe de travail ou par le comité de suivi (1993-1999). ; 12-15 : Coopération transfrontalière, Programmes communautaires Interreg Rhin Supérieur Centre-Sud (3.5.), Interreg II : dossiers sans suite (1993-1999). ; 1 : Coopération transfrontalière, relations avec la Suisse, Confédération et cantons (3.2.1.1.) : rencontres entre élus (1992, 1993) ; candidature de la Ville de Bâle au titre de capitale culturelle de l'Europe pour l'an 2001 (1995-1997) ; Exposition nationale suisse 2001 (1996, 1997). ; 1 : Coopération transfrontalière, relations avec les cantons suisses, République et Canton du Jura (3.2.1.2.) : visite du gouversement de la République et Canton du Jura à Colmar, 28 août 1996 (1996) ; correspondance et notes diverses (1988-1996) ; opérations et projets divers (1993-1997). ; 3 : Coopération transfrontalière, Programmes communautaires Interreg Rhin Supérieur Centre-Sud (3.5.), Interge II : réunions du comité de suivi (1992-1994) ; vade-mecum (1992, 1993). ; 3-4 : Coopération transfrontalière, Programmes communautaires Interreg Rhin Supérieur Centre-Sud (3.5.), Interreg II : correspondance, rapports, bilan et documents de travail (1992-2001). ; 17 : Documents permettant aux chercheurs de comprendre le contexte réglementaire des dossiers suivis par le service (1985-1994). ; 2 : Coopération transfrontalière, B.A.K. (Konjukturfoschung Basel AG, 3.2.5.) : participation financière du Département à la publication trimestrielle "Perspectives Regio Perspektiven", année 1997 (1992-1998). ; 2 : Coopération transfrontalière, structures de coopération transfrontalière, Conférence du Rhin Supérieur (3.3.1., 1997-2001) ; Conseil de la RegioTriRhena (3.3.4., 1999, 2000). ; 16 : Aménagement du Territoire (3.6.), SRADT (Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire) : réunions (1996, 1997). ; 16 : Aménagement du Territoire (3.6.), aménagement économique concerté des rives du Rhin : réunions, correspondance, notes, échange d'informations (1991-2001). ; 16 : Coopération décentralisée, généralités (4.1.) : bilans de l'aide apportée par le Département du Haut-Rhin aux pays en voie de développement (1995-1998).

Type de conservation : Intégrale

Communicable au bout de 30 ans

Délai de communicabilité : 30 Date de communicabilité : 01/01/2032

Dossiers d'archives du Service de l'action transfrontalière (dans l'ordre numérique des rubriques du plan de classement des documents produits ou reçus par ledit service).

Date de mise en ligne : 05/07/2006