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Grands documents - reproductions de documents remarquables

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Date

729-2003

Présentation du contenu

Registre des pièces d'archives tirées de leur fonds d'origine et placées en raison de leur format, dans la série factice dite de "grands documents". Par décision du 8 mars 1976, les plans retirés des séries officielles sont rangés parmi les grands documents.

Diplôme de l'archiduc Léopold sur la validité des actes passés devant notaire (idem 64)

Cote/Cotes extrêmes

GD/63

Autres Cotes

1C 3414/1

Date

25/04/1631

Importance matérielle

1 pièce - 1 sceau plaqué sur papier sous papier de protection - restauré

Dimensions

52x39cm

Localisation physique

S1 / 44 / 89 / 2 - Intercalaire 1

Particularité du document

papier