Emprunt de 184 000 francs autorisé par la loi du 22 juin 1854 pour l'agrandissement des prisons de Belfort

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3N Comptabilité générale du département

Déplier tous les niveaux

3N Comptabilité générale du département

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

RECETTES, EMPRUNTS

Cote/Cotes extrêmes

3N40-59

Emprunt de 184 000 francs autorisé par la loi du 22 juin 1854 pour l'agrandissement des prisons de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

3N57

Date

1858-1863

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.