Biens

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

2O Administration et comptabilité communales

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

MUNWILLER

Cote/Cotes extrêmes

2O1360-1365

Mots clés lieux

Munwiller

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1361

Date

1803-1870

Présentation du contenu

- Aliénations 1803-1857
- Réintégration de la commune dans la propriété de ses biens communaux 1805
- Baux 1847-1870
- Adjudication de la chasse 1848-1849
- Rentes foncières, rente emphytéotique assise sur le moulin communal 1844-1869
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840, 1857, 1860-1865, 1867, 1869
- Délimitations, abornements 1812-1868

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.