2Z Fonds de la sous-préfecture de Belfort

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

2Z1-17

Réglementation de la correspondance administrative, transmission de courrier, légalisation de signatures

Cote/Cotes extrêmes

2Z7

Date

1800-1865