Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Economie, commerce et industrie
2767W
14/05/2009, 01/01/1945-31/12/2000
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Financière et Comptable
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Financière et Comptable
1-20 : MDPA : comptes sociaux, bilans et documents à l'appui, comptes consolidés (1945, 1950-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 25 ans
Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2026
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 03/06/2009