Travail d'amélioration de la sous-répartition des contributions directes entre les arrondissements et les communes en exécution de l'ordonnance royale du 3 octobre 1821 : commune de Mulhouse

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2P Contributions directes

Déplier tous les niveaux

2P Contributions directes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DU DIRECTEUR DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

Cote/Cotes extrêmes

2P154-262

Travail d'amélioration de la sous-répartition des contributions directes entre les arrondissements et les communes en exécution de l'ordonnance royale du 3 octobre 1821 : commune de Mulhouse

Cote/Cotes extrêmes

2P231

Date

1837-1839

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.