1845-1851, 1853

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2S Grande voirie, circulation, transports

Déplier tous les niveaux

2S Grande voirie, circulation, transports

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

POLICE DE LA GRANDE VOIRIE ET DU ROULAGE

Cote/Cotes extrêmes

2S1104-1183

DÉLITS

Cote/Cotes extrêmes

2S1112-1166

Fonds de la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

2S1112-1149

Etats mensuels et trimestriels des décisions du conseil de préfecture en matière de délits

Cote/Cotes extrêmes

2S1113-1117

Date

1829-1870

1845-1851, 1853

Cote/Cotes extrêmes

2S1114

Date

1845-1853

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.