Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-81 : Pollution par la salure de la nappe phréatique (1926-2001) ; 88-96 : Centrale nucléaire de Fessenheim (1966-1996) ; 82-87 : Pollution des eaux (Thur, Ill, Moder) (1947-1987) ; 97-128 : Chutes et barrages (Strasbourg, Iffezheim, Gambsheim, Fessenheim, Ottmarsheim, Lauterbourg-Neuburgweier, Oelenberg, Kehl-Strasbourg, Vogelgrun, Rhinau-Sundhouse, Marckolsheim,Gerstheim,Kembs,Lac Blanc, Lac Noir, Kruth-Wildenstein (1919-2000) ; 129-146 : Commission Internationale d'Etude des Crues du Rhin (1968-1983) ; 147-154 : Commission Internationale pour la protection du Rhin contre la Pollution (1953-1982) ; 155-167 : Aménagement des rivières (1974-1992) ; 168-178 : Contrats de rivières (Thur, Arne, Moder, Zinsel du Nord) (1981-1999) ; 179-189 : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Bassin Rhin-Meuse (1992-2001) ; 195-237 : Aménagement du Rhin - Coopération Franco-Allemande (1947-2001) ; 238-269 : Comité Technique de l'Eau (1962-1999) ; 284-294 : Personnel (1958-1997) ; 295-298 : Comptabilité (1967-1996) ; 299-331 : Commission Interministérielle d'Etude de la Nappe Phréatique de la Plaine d'Alsace (1954-1994) ; 332-340 : Liaison Mer du Nord - Méditerranée (1966-1997) ; 341-350 : Pipe-Line Sud Européen (1959-1990) ; 351-357 : Carrières et gravières (1978-2001) ; 374-433 : Analyse de la qualité des eaux superficielles : Inventaire National de la Pollution et Réseau National de Bassin (1965-1998) ; 434-435 : Qualité de l'eau des rivières :études menées par la SRAE (1975-1992) ; 358-373 : Laboratoire du S.R.A.E. à Mulhouse, camionettes-laboratoires, Laboratoire de la Ville de Mulhouse (1947-1986) ; 190-194 : Schéma d'Aménagement, de Gestion et d'Entretien Ecologique des Cours d'Eau (Seltzbach, Isch, Zorn, Landgraben, Ehn-Andlau-Scheer) (1993-2000) ; 270-283 : Organisation et fonctionnement du S.R.A.E. (Service Régional de l'Aménagement des Eaux) puis S.E.M.A. (Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques) (1951-1999)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 100 ans
Délai de communicabilité : 100 Date de communicabilité : 01/01/2097
Autre instrument de recherche
Document_39106.pdf
Notes
Le délai de communicabilité de 50 ans s'applique aux dossiers relatifs au personnel ; un délai de 100 ans est appliqué aux art. 88 à 96 ; les autres articles sont librement communicables
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 18/09/2004
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