Bureau de l'Enregistrement de Ferrette

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Notes

La dénomination allemande de Ferrette est Pfirt.

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres-carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3Q87/122-87/128

Date

1892-1914

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

3 juillet 1893-24 décembre 1894

Cote/Cotes extrêmes

3Q87/123

Date

3 juillet 1893-24 décembre 1894