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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1 : Coopération transfrontalière, informations générales, Allemagne (3.3.2.) : dossier CIAB (Communauté d'Intérêts Moyenne Alsace - Brisgau), concerne principalement la pérennité de l'association (1989-1997). ; 6-7 : Coopération transfrontalière, structures de coopération transfrontalière, Conseil de la RegioTriRhena (3.3.4.) : assemblée constitutive (1994, 1995) ; réunions du comité directeur (1995-1998) ; groupe de travail restreint (1996) ; assemblées plénières (1995-1998). ; 7 : Coopération transfrontalière, structures de coopération transfrontalière, Regio du Haut-Rhin (3.3.5.) : assemblées générales (1996-1998) ; réunions du bureau (1996-1998) ; groupe de travail (1997, 1998) ; demandes de subventions, années 1996-1998 (1995-1998). ; 8 : Coopération transfrontalière, Fonds départemental de soutien à la coopération transfrontalière (3.4.) : demandes de subventions, années 1996 et 1997 (1995-1998). ; 9 : Coopération décentralisée (4) : correspondance (1988-1999) ; projet de centre culturel et d'animation à Bamako, Mali (1996). ; 9-12 : Coopération décentralisée, actions soutenues (4.3.1.) : association "Les enfants de Tchernobyl" et actions en Bolivie, au Cambodge, au Burkina Faso et au Mali (1995-2000). ; 4-5 : Coopération transfrontalière, structures de coopération transfrontalière, Congrès tripartite (3.3.2.) : dossier 6ème congrès, "Artisanat et commerce dans la région du Rhin Supérieur : chances et risques pour les pays voisins", Bâle (Suisse), 13 et 14 novembre 1997 (1996-1999) ; dossier 7ème congrès, "Aménagement du Territoire", Neustadt (Allemagne), 26 novembre 1999 (1997-2000). ; 1-3 : Coopération transfrontalière, structures de coopération transfrontalière, Conférence du Rhin Supérieur (3.3.1.), ces articles contiennent notamment : projets de résolutions et rapports des séances plénières (par groupe de travail, 1995-1997) ; relevés des décisions prises lors des séances plénières (24 novembre 1986, 1988-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 30 ans
Délai de communicabilité : 30 Date de communicabilité : 01/01/2031
Notes
Archives classées dans l'ordre numérique des rubriques du plan de classement réalisé par le secrétariat du Service de l'action transfrontalière. Cet instrument de recherche (voir détail du versement) contient un bref historique du service et quelques précisions sur les strutures de coopération transfrontalière mentionnées dans le bordereau de versement.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 26/06/2006
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