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2347W

Cote/Cotes extrêmes

2347W

Date

10/05/2004, 01/01/1948-31/12/1991

Importance matérielle

Nombre d'articles : 35

420 ml

Origine

Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Direction des ressources humaines
Status du Service Versant : Service du conseil général
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Direction des ressources humaines

Service Versant : DGA : Direction Générale Adjointe des services > DRH : Direction des ressources humaines

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-14 : Rémunérations du personnel titulaire et non titulaire (auxiliaire, agent à salaire horaire ...) relevant du budget départemental, hormis les agents des services sanitaires et sociaux : récapitulatifs annuels ou biennaux détaillés des traitements et salaires (1969-1988). ; 33-34 : Rémunérations du personnel non titulaire (auxiliaire, agent à salaire horaire ...) relevant du budget départemental et chargé de l'entretien dans les services de la DDASS (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales) : états de salaires et indemnités (1969-1973) ; bulletins de salaire (1974). ; 24-32 : Rémunérations du personnel non titulaire (auxiliaire, agent à salaire horaire ...) relevant du budget départemental, dont femmes de ménage : dossiers de liquidation mensuelle de la paie (1948-1968). A noter : dossiers conservés au minimum pendant 50 ans par mesure de sécurité. ; 35 : Rémunérations du personnel départemental non titulaire et des stagiaires de vacances affectés dans les services de l'ADES (Administration départementale de l'entraide sociale) : récapitulatifs annuels détaillés des salaires des agents d'entretien (1990, 1991) ; récapitulatifs détaillés des salaires des stagiaires de vacances (juillet à septembre 1990). ; 15-23 : Rémunérations du personnel titulaire et non titulaire (auxiliaire, agent à salaire horaire ...) relevant du budget départemental et affecté dans les services sanitaires et sociaux : récapitulatifs biennaux (annuels en 1968) détaillés des traitements et salaires (1956-1978).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Année de révision : 2042 Type de conservation : Elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2094

Notes

Les documents contenus dans le versement 2347 W sont conservés pendant 50 ans pour les besoins de l'Administration.

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 10/05/2004