Demandes en autorisation formées par des particuliers d'extraire des plants, des truffes et de la résine

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7P Eaux et forêts

Déplier tous les niveaux

7P Eaux et forêts

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DOMANIALES

Cote/Cotes extrêmes

7P52-209

Exploitation, tolérances, chasse et pêche

Cote/Cotes extrêmes

7P190-209

Documents en relation

Voir aussi 7P742-743

Demandes en autorisation formées par des particuliers d'extraire des plants, des truffes et de la résine

Cote/Cotes extrêmes

7P197

Date

1802-1864

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.