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2385W

Cote/Cotes extrêmes

2385W

Date

20/09/2004, 01/01/1968-31/12/1992

Importance matérielle

Nombre d'articles : 24

288 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale des Renseignements Généraux du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service Documentation
Status du service producteur : Direction Départementale des Renseignements Généraux du Haut-Rhin
Service Producteur : Service Documentation

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-24 : Dossiers individuels, enquêtes : notes et rapports (1968-1992)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2043

Autre instrument de recherche

Document_39123.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 15/11/2004