commune de Sainte-Marie-aux-Mines

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7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Tolérances

Cote/Cotes extrêmes

7P839-860

Concessions de passages accordées à des particuliers, à des communes limitrophes ou aux adjudicataires des coupes domaniales

Cote/Cotes extrêmes

7P848-853

Date

1801-1870

commune de Sainte-Marie-aux-Mines

Cote/Cotes extrêmes

7P852

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