Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-23 : Notes et correspondances. 1961-1992 ; 32-34 : Recueils de textes officiels : instructions, règlements, consignes. 1921-1985 ; 35-37 : Carrière de TAGOLSHEIM : fonctionnement, plans. 1956-1993 ; 38-42 : Plans de situation des carreaux miniers, plans de hangars et d'immeubles MDPA. 1924-1995 ; 43-44 : Usine de traitement ICS (Industrie Chimique du Sénégal): plans. 1982-1988 ; 45 : Documentation : plaquettes diverses. ; 46 : Plans divers. 1933-1995 ; 47-55 : Comité d'Etablissement des Services Communs d'Exploitation MDPA. 1970-1978 ; Notes de service générales et avis au personnel. 1954-1979 ; 56-57 : Sécurité, consignes. 1948-1996 ; 58-60 : Correspondance avec la SNCF. 1946-1985 ; engins et matériels ferroviaires. 1960-1999 ; 61-62 : Relations MDPA / SCPA / SEREMINE. 1996-2003 ; 63 : Situation des expéditions. 1968-2000 ; 64 : Gare de Richwiller, station d'entretien des wagons : plans. 1961-1979 ; 65 : Service Matériel / Approvisionnement MDPA : nomenclature de matériel. 1966-1989 ; 66-102 : Plans divers. 1950-1995 ; 24-31 : Bâtiments, voies ferrées, passages à niveau, engins et matériels ferroviaires, sécurité. 1933-2002
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2029
Autre instrument de recherche
Document_39890.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 24/11/2006
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