Versement publié

11 : Accidents du travail graves du Fond : pv d'interrogatoires (1975-1982) ; 12-19 : Accidents du travail mortels Fond : rapports d'accidents, classement chronologique (1940-1998) ; 4-8 : Accidents graves et mortels Fond : rapports d'accidents, classement chronologique (1956-1999) ; 9-10 : Accidents graves et mortels Entreprises Extérieures : dossiers individuels (1980-1990) ; 1-3 : Accidents graves et mortels : rapports d'accidents, classement chronologique (1940-1962) ; 20-24 : Accidents du travail graves ou mortels : rapports d'accidents, classement chronologique (1956-2001) ; 25-66 : Chrono courrier départ du Service Sécurité (1974-2002) ; 67-76 : Rapports du délégué mineur, classement chronologique (1967-2000) ; 77-104 : Rapports du délégué mineur : extraits du registre par Etablissement (1968-2001) ; 100 : Formation des délégués-mineurs (1963-1997) ; 105-117 : CHSCT (Comités d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail) : comptes-rendus des réunions (1956-1999) ; 118-121 : Déclarations d'accidents du travail (1978-1997) ; 122 : Sécurité et médecine du travail (1992-1995) ; 123-125 : Puits Ungersheim.- Incidents d'extraction (1987) ; 126-128 : Consignes de sécurité (1964-1996) ; 130 : Statistiques pour le Service des Mines (1951-1986) ; 131 : Echantillonn de rapports mensuels Fond et Jour (1991-1997) ; Règlement Electricité dans les Mines (1972-1985) ; 132-138 : Consignes de sécurité MDPA (1935-1971) ; 139-141 : Déclarations d'accidents, rapports d'accidents (1950-1994) ; 142 : Accidents mortels (1965-1966) ; Sauveteurs (1946-1987) ; 143 : Coupes de sécurité (1979-1990) ; 147 : Sécurité Fond et Jour : réunions avec la DRIRE (1975-1994) ; 148-149 : Rapports annuels du Service Sécurité Fond et Jour (1970-1993) ; 150 : Statistiques des accidents aux MDPA (1989-1994) ; 151 : Organisation du Service Sécurité (1980-1994) ; 153-154 : Service Sécurité : rapports mensuels du Fond (1981-1988) ; 164-168 : Accidents du travail Fond et Jour : rapports mensuels (1945-1980) ; 169-170 : Données pour le Bilan social (1982-1992) ; 171-172 : Statistiques sécurité pour le Comité Central d'Entreprise (1984-1988) ; 172 : Plan d'action sécurité (1986-1988) ; 173 : CCE : comptes-rendus de réunions sécurité et médecine du travail (1988-1990) ; 174 : Sécurité Fond et Jour : rapports mensuels (1989-1990) ; 175 : Registre des puits en service et des puits en chômage (1979-1984) ; 155 : Statistiques des accidents du travail (1964-1984) ; "Sécurité à la Une" (1994-1996) ; 163 : Association des Industriels de France contre les Accidents du Travail) : rapports (1968-1975) ; 176-179 : Collection des affiches réalisées par le Service Sécurité des MDPA (s.d.) ; 157 : Concours de sécurité 1974 ; Commission de sécurité (1967-1976) ; 158 : Sécurité dans les mines au Brésil et au Congo (CPC) (1975-1989) ; Activités de la DEI (1984-1990) ; 159 : Coupes de sécurité (1965-1982) ; 160 : Utilisation des explosifs (1964-1979) ; Essais de dépoussiérage (1974-1990) ; 161 : Mine Marie-Louise : dépôt de chlore (1986-1995) ; 162 : Déclarations d'accidents du travail : microfilm de sécurité (1926-1969) ; 144 : Mines Amélie, Théodore et Marie-Louise : consignes locales (1964-1996) ; 145-146 : Emploi du chalumeau : autorisations et dérogations (1978-1982) ; 152 : Fiches d'accidents du travail (1994) ; Dispositifs de sécurité (1990-1994) ; 156 : Réunions sécurité (1977-1981) ; Rapports annuels Fond (1967-1976) ; 129 : Elections des délégués mineurs (1987-1997)

Type de conservation : Intégrale

Communicable au bout de 120 ans

Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2100

Document_39180.pdf

Document_91561.pdf

Date de mise en ligne : 10/03/2005