Bureau de l'Enregistrement de Cernay

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l'enregistrement d'un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité, où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d'absence d'instruments de recherche, le chercheur n'aura pas d'autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

AL90635-90636

Date

1915-1950

Présentation du contenu

Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n'a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

AL90635

Date

1915-1932

n°17

Cote/Cotes extrêmes

AL90635/2