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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O509-517

Mots clés lieux

Ensisheim

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O509

Date

1801-1870

Présentation du contenu

- Registre des délibérations du conseil municipal du 15 pluviôse an 15 ventôse an IX 1801
- Personnel: magistrat, secrétaire-greffier, sapeurs-pompiers, sergents de ville, agents et commissaire de police, maître des basses oeuvres, peseur et mesureur public fossoyeur, médecin des pauvres, inspecteur de viandes 1801-1868
- Instruction publique: instituteurs 1841-1859
- Culte: desservant, dissensions entre l'administration municipale et le Curé, subventions à la fabrique de l’église 1803-1840
- Aide aux indigents 1854-1870
- Contentieux 1803-1852
1831: contestation au sujet d'un droit de parcours entre Ensisheim Battenheim, Ruelisheim et M. de landenberg