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2570W

Cote/Cotes extrêmes

2570W

Date

07/12/2006, 01/01/1950-31/12/2000

Importance matérielle

Nombre d'articles : 307

3070 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Subdivision Colmar 1
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Subdivision Colmar 1

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-307 : Travaux communaux de la Subdivision de Colmar Centre. Dossiers relatifs aux travaux réalisés par la DDE sur le territoire des communes de AMMERSCHWIHR, COLMAR, EGUISHEIM, HERRLISHEIM, HOUSSEN, HUSSEREN-LES-CHATEAUX, INGERSHEIM, KATZENTHAL, NIEDERMORSCHWIHR, OBERMORSCHWIHR, SAINTE-CROIX-EN-PLAINE, SIGOLSHEIM, SUNDHOFFEN, TURCKHEIM, VOEGTLINSHOFFEN, WETTOLSHEIM, WINTZENHEIM, ZIMMERBACH. 1950-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 19/12/2006

Autre instrument de recherche

Document_39918.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 19/12/2006