Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-307 : Travaux communaux de la Subdivision de Colmar Centre. Dossiers relatifs aux travaux réalisés par la DDE sur le territoire des communes de AMMERSCHWIHR, COLMAR, EGUISHEIM, HERRLISHEIM, HOUSSEN, HUSSEREN-LES-CHATEAUX, INGERSHEIM, KATZENTHAL, NIEDERMORSCHWIHR, OBERMORSCHWIHR, SAINTE-CROIX-EN-PLAINE, SIGOLSHEIM, SUNDHOFFEN, TURCKHEIM, VOEGTLINSHOFFEN, WETTOLSHEIM, WINTZENHEIM, ZIMMERBACH. 1950-2000
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 19/12/2006
Autre instrument de recherche
Document_39918.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 19/12/2006
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