Archives d'Alsace - Colmar
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres - carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 1 volume (n°37-39) : 1er décembre 1948-31 décembre 1955.
- Soumissions d'enregistrement n°1 à 81 : 2 décembre 1948-1er septembre 1955.
Pour information : ces 2 documents font référence au Sommier des découvertes volumes 37 et 39.
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.