2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O140-147

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O141

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Etat des biens communaux susceptibles de revenus 1840
- Aliénations, échanges 1801-1868
- Partage, jouissance 1802
- Baux 1811-1855
- Adjudications: de la «kilbe» (1847-1869); de fruits (1863-1864); de la chasse (1857) 1847-1869
- Rentes foncières 1832-1834
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1841,1861-1862
- Anticipations, délimitations, abornements 1822-1865