Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O2070-2075

Mots clés lieux

Village-Neuf

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O2071

Date

1814-1869

Présentation du contenu

- Partage des biens et revenus indivis entre Village-Neuf et Saint-Louis 1833-1848
- Echanges, Aliénations, acquisitions 1826-1858
sans date (vers 1854): croquis du Vieux-Rhin ou lac Désiré
1858: vente d'une île du Rhin située sur le territoire du grand-duché de Bade à une commune badoise; plan des lieux
- Baux, partage, jouissance 1814-1864
- Adjudications: de la «kilbe» (1861); de la pêche et de la chasse (1855-1864) 1855-1864
- Rentes foncières 1834-1848
1847-1848: rentes appartenant par indivis à Village-Neuf et à Saint-Louis
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1860-1862, 1864-1865, 1867
- Délimitations, abornements 1844-1869