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2O Administration et comptabilité communales

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O736-742

Mots clés lieux

Hagenbach

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O736

Date

1811-1859

Présentation du contenu

- Archives 1822-1848
- Instruction publique: instituteurs 1841-1859
- Contentieux 1811-1847
1812: transactions entre la commune et les Juifs acquéreurs des biens provenant de la famille de Schoenau relativement au droit de parcours et de glandée que la commune possède sur ces mêmes biens
1824-1847: transactions par suite du cantonnement des forêts provenant de la baronne de Gohr, née de Schoenau, sur lesquelles la commune avait des droits d'usage à exercer