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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O493-497

Mots clés lieux

Elbach

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O494

Date

1808-1868

Présentation du contenu

- Aliénations 1808-1846
- Jouissance, partage. 1840-1867
1840: rôle de répartition de la taxe sur la jouissance des biens communaux
- Baux 1847-1862
- Rentes foncières 1821-1857
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840-1843, 1845, 1847-1849, 1861-1863, 1865, 1868
- Délimitations, abornements 1847