2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O2007-2016

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O2009

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Baux 1801-1866
1823: bail des portes et de la tour, de la pêche, du taureau et du droit de tuerie
- Adjudications: des fêtes et danses (1848-1869); de la chasse (1859-1865); de la pêche (1804-1864) 1804-1869
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1843-1846, 1848-1850, 1855-1858, 1860, 1862-1865, 1868-1869
- Anticipations, délimitations, abornements 1801-1863