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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1984-1992

Mots clés lieux

Thann

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1985

Date

1803-1870

Présentation du contenu

- Aliénations, échanges 1810-1865
1825: échange d'un terrain contre un droit de prise d'eau dans les fontaines
1848: échange de terrains avec le sieur Taillade, constructeur mécanicien
- Baux de terres, vignes et fossés 1805-1855
- Adjudication du sable de la Thur 1869-1870
- Bois 1803-1847
- Rentes foncières 1827-1863
1823-1836: registre des mercuriales de Thann
- Recherche des anticipations et usurpations 1833-1834
- Délimitations, abornements 1836-1848