Instruction des demandes de brevets de libraire ou d'imprimeur, annulation de brevets non exploités

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2Z Fonds de la sous-préfecture de Belfort

Déplier tous les niveaux

2Z Fonds de la sous-préfecture de Belfort

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

AFFAIRES CULTURELLES

Cote/Cotes extrêmes

2Z181-190

Instruction des demandes de brevets de libraire ou d'imprimeur, annulation de brevets non exploités

Cote/Cotes extrêmes

2Z182

Date

1846-1867

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.