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Economie, commerce et industrie
2645W
28/11/2007, 01/01/1933-31/12/2002
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Service des Retraites et Affaires Sociales
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Service des Retraites et Affaires Sociales
1-3 : Organisation, fonctionnement, bâtiments sociaux, oeuvres sociales diverses, conventions. 1959-2002. ; 4-8 : Cantines et foyers. 1947-1996. ; 9-12 : Centres de vacances, colonies de vacances. 1949-2000. ; 15-16 : Centres de Loisirs Utiles. 1958-1993. ; 17-19 : Installations et équipements pour sports et loisirs. 1959-1995. ; 20 : Equipements des cités, subventions et dons, conventions. 1958-1995. ; 21 : Harmonie des Mines. 1971-1996. ; 22 : Bibliothèque d'entreprise. 1959-1999 ; Associations liées aux mines. 1993-1999. ; 24-25 : Culte : organisation, fonctionnement des paroisses, édifices cultuels. 1949-1990) ; 26-27 : Fêtes de Noël des enfants et des retraités. 1965-1999. ; 28 : Action sociale en faveur des personnes âgées. 1962-1995 ; maisons de retraite. 1967-1995 ; frais d'obsèques. 1962-1989. ; 29 : Distinctions honorifiques MDPA. 1956-1998. ; 30-31 : Fête du travail. 1993-1997. ; 32-33 : Transports scolaires. 1973-1997. ; 34 : Congé-éducation. 1955-1984. Fêtes chômées. 1965-1984. ; 35-39 : Médecine du travail, médecins du travail. 1946-1995. ; 40-41 : Infirmerie, infirmiers. 1955-1995. ; 42-49 : Service médical. 1933-1996. ; 50 : Assistance, mutualité. 1958-2000. ; 51-52 : Sécurité, Comité d'Hygiène, de sécurité et des conditions de travail. 1968-1998. ; 53-54 : Formation professionnelle, enseignement. 1962-1998 ; Conseil d'Economie Sociale et Familiale. 1978-1989. ; 55-56 : Comité de groupe EMC. 1984-2002 ; administration des MDPA. 1996-1999 ; Droit d'expression des salariés. 1984-1996. ; 57-58 : Syndicats. 1954-1999. ; 59-62 : Fonctionnement de la Direction des Relations Humaines. 1994-2000 ; chrono du Service Social. 1989-1997. ; 63-66 : Elections. 1948-1997. ; 69-70 : Comité d'Etablissement de la Direction Générale des MDPA. 1979-1997. ; 71-93 : Comité d'Entreprise, Comités d'Etablissements, Comité Central d'Entreprise : pv de réunions, élections, fonctionnement. 1946-2001. ; 67-68 : Finances : planification, dotations sociales. 1976-2000. ; 13-14 : Foyers des jeunes, MJC. 1947-1996. ; 23 : Coopératives d'achats. 1968-1980. ; 1-93 : Fonds du Service Relations Sociales et Professionnelles.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 120 ans
Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2090
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 07/01/2008