2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1650-1658

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1651

Date

1798-1870

Présentation du contenu

- Etat des biens communaux susceptibles de revenus 1840
- Aliénations, échanges 1798-1866
1812: extrait du plan de la ville
- Partage, jouissance 1800-1813
- Baux 1821-1866
- Adjudications: de la «kilbe» (1842-1870); de la chasse (1816-1869) 1816-1870
- Bois 1811-1858
- Rentes foncières, rentes en vin 1811-1865
1860: rente assise sur le presbytère catholique
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1841, 1850, 1854-1856, 1858-1869
- Abornements 1805