2980W/1-2980W/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/12/2013
Présentation du contenu
Gestion individuelle des enseignants du premier degré.- Traitements et indemnités, gestion des postes (concerne les instituteurs titulaires, les auxiliaires, les congréganistes, les élèves-maîtres et autres, y compris les personnels repliés entre 1940 et 1945).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1925
Le délai de communicabilité applicable à ces catégories de documents est de 50 ans à compter de la clôture. Seul l'article 2980W8 contient des renseignements à caractère médical et devient librement communicable en 2046.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1945
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 100 ans à partir de 1945 (soit en 2046)
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