Idem : réunion des deux sections de Montmelon (1802) ; litige entre Saulcy et Glovelier à propos de la métairie de Borambez( 11 ) (1801-1818) ; litige entre Tavannes et Souceboz au sujet de la métairie du Brazou (1805) ; réunion des communes de Sceut et Glovelier (1806) ; modification des limites de Sermamagny, Offemont, Valdoie et Eloie( 12 ) (1828-1843) ; délimitation de Romagny et Leval( 13 ) (1834-1843) ; délimitation de Froidefontaine et Brebotte (1844-1847) ; délimitation des bans de Saint-Louis, Village-Neuf et Huningue (1843-1848) ; délimitation des bans de Blotzheim et Village-Neuf ( 14 ) (1857-1860) ; abornement des bans de Hattstatt et Obermorschwihr (1855-1856) ; demande en érection de Schweighouse en commune distincte de Lautenbach (1860-1865) ; délimitation des bans de Brinighoffen et d' Enschingen (1863) ; partage du territoire indivis entre Hattstatt et Voegtlinshofen (1863-1866) ; partage du territoire indivis entre Hégenheim et Bourgfelden(15) (1863-1866) ; demande en érection de la section des Huttes en commune distincte d' Orbey (1870)

Archives de 1790 à 1945

Autre instrument de recherche

Série M : Administration générale et économie du département (1800-1870)

Documents en relation

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN (ADHR)

Série O: police municipale, maires, gardes champêtres, administration communale Série P: pêche, comptabilité des ministères, Eaux et Forêts

Série R: sapeurs-pompiers, gendarmerie

Série S: pêche, circulation (affluence jours de marché)

Série X: épargne (ouvriers), indigents, femmes et enfants, émigrants

Série Y: dépôts de mendicité

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU BAS-RHIN

Collection Heitz 38 J (essentiellement les papiers du Chevalier de la Salle, commissaire extraordinaire du Roi en Alsace pendant la première Restauration avril - juin 1814).

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

ARCHIVES MUNICIPALES DE MULHOUSE

Archives d'Entreprises 2 TT à 19 TT (Société Alsacienne de Construction Mécanique 18 r').

SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DE MULHOUSE

USA: Archives de la firme Auguste Zindel de Mulhouse (1825-1852) dans la collection «The Joseph Donons Manuscript and Microfilm Collection» du «The Henry Francis du Pont de Winterthur Museum à Winterthur». Delaware 19 735 USA.

ARCHIVES NATIONALES (A.N.)

F1a F1a430, F1a519, F1a550, F1a801, F1a1256-1257, F1a1262-1264, F1a16482: Administration

générale.

F1b F1bl865, F1bl148, F1bl150-1542, F1bl1551-12_180, F1bl235, F1bl238-241, F1bl297-400,

F1bll1-24: Personnel administratif.

F1c - F1c313-14, F1clll1-15, F1cV1 _4, F1cVll: Esprit public et élections.

F21 - F21492, F21519, F21550, F21943, F211092, F2ll1-2: Administration départementale.

F7 -F73263, F73296, F73558, F73637 (dossier Haut-Rhin),' F736454, F736864, F74138-4142, F76726 (dossier Saint-Goll), F76771, F76782 (dossier Haut-Rhin), F77021, F78604-8608, F79187, F79189, F79533, F79535, F79694, F79807, F79809, F79864 (dossier Haut-Rhin), F712 237 (deux dossiers Haut-Rhin), F712350-12351: Police générale, objets généraux des affaires politiques.

F8-F875, F8121: Police sanitaire.

F10 F10209a (1 pièce), F10280 (2 pièces), F10287, F10398 (Porrentruy), F10593, F101196: Agriculture.

F11 - F11217, F11397, F11464, F11558-559, F11590, F11716, F11732, F11948: Subsistances.

F12 - F121264, F121331-1416, F121569, F121583, F121597, F121609, F121626, F124531, F124591, F124712B, F124722-4723, F125381: Commerce et industrie.

F20 - F20121, F20245, F20400, F20427, F20435, F20501: Statistique.

01M Administration générale du département

Cote/Cotes extrêmes

01M

Présentation du contenu

Rédacteur : O. Kammerer, D. Dreyer, M-J. Waeckerlé-Jordan

Autre instrument de recherche

Sous-série 1 M.pdf

Introduction de la série M.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 24/06/2004

Date de mise à jour : 24/06/2004

Informations sur le traitement

Année d'édition du support : 1978

Circonscriptions territoriales

Idem : réunion des deux sections de Montmelon (1802) ; litige entre Saulcy et Glovelier à propos de la métairie de Borambez( 11 ) (1801-1818) ; litige entre Tavannes et Souceboz au sujet de la métairie du Brazou (1805) ; réunion des communes de Sceut et Glovelier (1806) ; modification des limites de Sermamagny, Offemont, Valdoie et Eloie( 12 ) (1828-1843) ; délimitation de Romagny et Leval( 13 ) (1834-1843) ; délimitation de Froidefontaine et Brebotte (1844-1847) ; délimitation des bans de Saint-Louis, Village-Neuf et Huningue (1843-1848) ; délimitation des bans de Blotzheim et Village-Neuf ( 14 ) (1857-1860) ; abornement des bans de Hattstatt et Obermorschwihr (1855-1856) ; demande en érection de Schweighouse en commune distincte de Lautenbach (1860-1865) ; délimitation des bans de Brinighoffen et d' Enschingen (1863) ; partage du territoire indivis entre Hattstatt et Voegtlinshofen (1863-1866) ; partage du territoire indivis entre Hégenheim et Bourgfelden(15) (1863-1866) ; demande en érection de la section des Huttes en commune distincte d' Orbey (1870)

Cote/Cotes extrêmes

1M 76

Date

1801-1870

Notes

(11) s.d. : plan.
(12) s.d. et 1839 : 5 plans.
(13) 1836 : plan cadastral des deux communes.
(14) 1857 : plan cadastral de Blotzheim ; 1860 : 2 plans des bans de Blotzheim et Village-Neuf
(15) s.d. : plan

Mots clés lieux

Saint-Louis, Village-Neuf, Huningue, Blotzheim