Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Préfecture et sous-préfectures
2581W
01/02/2007, 01/01/1992-31/12/1997
Institution versante : Sous-Préfecture - Altkirch
Secteur Versant : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Status du service producteur : Sous-Préfecture - Altkirch
Service Producteur : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
3-4 : Elections cantonales du 15 mars 1998 : cantons d'Altkirch et de Dannemarie. 1998 ; 5-6 : Elections cantonales des 20 et 27 mars 1994 : cantons de Ferrette et de Hirsingue. 1994 ; 8-16 : Elections prud'homales du 9/12/1992 : collège des salariés et collège des employeurs, par sections. 1992 ; 17-27 : Elections prud'homales du 10/10/1997 : collège des salariés et collège des employeurs, par sections. 1997 ; 1-6 : Elections cantonales. 1992, 1998 ; 1-2 : Elections cantonales du 22 mars 1992 : cantons d'Alkirch et de Dannemarie. 1992 ; 7 : Elections municipales des 11 et 18 juin 1995 ; 8-27 : Elections professionnelles : élections prud'homales d'Altkirch. 1992, 1998
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2058
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 20/02/2007