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2581W

Cote/Cotes extrêmes

2581W

Date

01/02/2007, 01/01/1992-31/12/1997

Importance matérielle

Nombre d'articles : 27

324 ml

Origine

Institution versante : Sous-Préfecture - Altkirch
Secteur Versant : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Status du service producteur : Sous-Préfecture - Altkirch
Service Producteur : Affaires Communales et Coopération Intercommunale

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

3-4 : Elections cantonales du 15 mars 1998 : cantons d'Altkirch et de Dannemarie. 1998 ; 5-6 : Elections cantonales des 20 et 27 mars 1994 : cantons de Ferrette et de Hirsingue. 1994 ; 8-16 : Elections prud'homales du 9/12/1992 : collège des salariés et collège des employeurs, par sections. 1992 ; 17-27 : Elections prud'homales du 10/10/1997 : collège des salariés et collège des employeurs, par sections. 1997 ; 1-6 : Elections cantonales. 1992, 1998 ; 1-2 : Elections cantonales du 22 mars 1992 : cantons d'Alkirch et de Dannemarie. 1992 ; 7 : Elections municipales des 11 et 18 juin 1995 ; 8-27 : Elections professionnelles : élections prud'homales d'Altkirch. 1992, 1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2058

Autre instrument de recherche

Document_39936.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 20/02/2007