Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O49-54

Mots clés lieux

Appenwihr

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O50

Date

1803-1869

Présentation du contenu

- Etat des biens communaux susceptibles de revenus 1840
- Aliénations 1841-1848
- Partage, jouissance, baux 1803-1869
- Adjudications: de la «kilbe» (1848-1867); de la chasse (1863) 1848-1867
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1842-1844, 1860, 1862-1865, 1867-1869
- Délimitations, abornements 1837-1851