Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
13-15 : Registres des déclarations diverses (1969-1995) ; 16-19 : Registres centralisateurs (1986-1995) ; 21 : Registre d'inscription des distilleries (1980-1995) ; 20 : Registre de déclarations de plantations de vignes (1991-1992) ; 1-21 : Contributions Indirectes de Thann ; 1-12 : Registre de bouilleurs de crûs de la circonscription du bureau de douanes (1953-1995)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2021
Autre instrument de recherche
Document_39315.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 11/10/2005
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