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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1493-1500

Mots clés lieux

Orschwihr

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1494

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Aliénations 1803-1868
- Jouissance, baux 1835-1869
1835: jouissance de biens par les gens salariés de la commune
1859: location des boues et immondices autour des fontaines
- Adjudications: de la «kilbe» (1843-1868); de la chasse (1826-1869) 1826-1861
- Rentes foncières 1816-1845
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1853-1855, 1857, 1864-1865, 1867, 1869
- Anticipations, abornements 1801-1830