Copie d'un règlement des forêts des pays antérieurs d'Autriche de 1557, instruction ministérielle de 1801, instruction préfectorale de 1815, correspondance à propos du Code forestier de 1827, ouvrages

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7P Eaux et forêts

Déplier tous les niveaux

7P Eaux et forêts

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

RÉGLEMENTATION, ENQUÊTES

Cote/Cotes extrêmes

7P24-34

Copie d'un règlement des forêts des pays antérieurs d'Autriche de 1557, instruction ministérielle de 1801, instruction préfectorale de 1815, correspondance à propos du Code forestier de 1827, ouvrages

Cote/Cotes extrêmes

7P24

Date

1801-1861

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.