7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

Cote/Cotes extrêmes

7P24-34

Copie d'un règlement des forêts des pays antérieurs d'Autriche de 1557, instruction ministérielle de 1801, instruction préfectorale de 1815, correspondance à propos du Code forestier de 1827, ouvrages

Cote/Cotes extrêmes

7P24

Date

1801-1861