Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
104-115 : Questions commerciales (1945-1991) ; 116-127 : Documentation et statistiques (1945-1990) ; 128-237 : Finances (1926-1993) ; 238 : Informatique (1964-1977) ; 239-398 : Personnel (1944-1997) ; 399-430 : Questions sociales (1930-1992) ; 431-484 : Questions techniques générales (1920-1996) ; 485-523 : Questions techniques Fond (1941-1997) ; 524-526 : Questions techniques Jour (1944-1982) ; 527-596 : Questions Fabriques (1912-1996) ; 597-687 : Travaux et pollution (1931-1991) ; 1-687 : FONDS DE LA DIRECTION GENERALE DES MDPA. ; 1-103 : Administration (1945-1991)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2048
Autre instrument de recherche
Document_39277.pdf
Document_39279.pdf
Notes
Les documents composant le présent versement ont été regroupés selon le plan de classement en vigueur à la Direction Générale des MDPA. Pour des raisons techniques, le résumé détaillé du versement est consultable en annexe.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 07/09/2005
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