Bureau de l'Enregistrement de Rouffach

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres - carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3Q207/1-207/51

Date

27 juillet 1864-31 mars 1891

Présentation du contenu

Les cotes 3Q207/1 à 3Q207/39 sont manquantes.

Documents en relation

Voir aussi 3Q206.

Mots clés lieux

9 mai 1889-31 mars 1891

Cote/Cotes extrêmes

3Q207/51

Date

9 mai 1889-31 mars 1891