Archives d'Alsace - Colmar
Archives Alsace - Colmar
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres - carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les cotes 3Q207/1 à 3Q207/39 sont manquantes.
Documents en relation
Voir aussi 3Q206.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
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