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1591W - Cabinet du préfet - Arrêtés préfectoraux

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1591W - Cabinet du préfet - Arrêtés préfectoraux

Cote/Cotes extrêmes

1591W1-7

Date

1989-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Importance matérielle

0.84 ml 7 boîtes

Origine

Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet / Service de presse

Modalités d'entrées

Versement en date du 20/11/1991

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux pris sous le timbre de la préfecture du Haut-Rhin pour tous les services.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Soit en 2041)

Autre instrument de recherche

1591W.pdf