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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1121-1125

Mots clés lieux

Liepvre

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O1121

Date

1801-1867

Présentation du contenu

- Personnel: garde-chasse, sapeurspompiers 1830-1863
- Aide aux indigents 1854-1856
- Contentieux 1801-1853
1832: plan du centre du village
1837: contestation au sujet d'un droit de parcours: cf. Saint-Hippolyte - contentieux
- Opérations entre particuliers: transports de créances (1846-1867); procurations individuelles (1846-1864); bail à nourriture (1859); inventaire de succession (1862); liquidation et partage de succession (1847); obligations au profit de particuliers (1836-1846) 1836-1867