Autorisations accordées à la commune de Murbach, au service vicinal et à un particulier d'effectuer des travaux aux chemins vicinaux et d'ouvrir dans ce but des carrières dans les forêts domaniales de Lautenbach, Linthal-prévôtale et Murbach

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7P Eaux et forêts

Déplier tous les niveaux

7P Eaux et forêts

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE L'ADMINISTRATION DES EAUX ET FORETS

Cote/Cotes extrêmes

7P911-1058

TOLERANCES

Cote/Cotes extrêmes

7P1044-1051

Autorisations accordées à la commune de Murbach, au service vicinal et à un particulier d'effectuer des travaux aux chemins vicinaux et d'ouvrir dans ce but des carrières dans les forêts domaniales de Lautenbach, Linthal-prévôtale et Murbach

Cote/Cotes extrêmes

7P1049

Date

1867-1870

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.