Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-6 : Circulaires, correspondance avec l'Inspection Académique, les associations scolaires, le CRDP et le Rectorat (1975-1994). ; 7 : Statistiques de rentrée et enquêtes prévisionnelles (1980-1995) ; L'informatique à l'école : circulaires, lettres d'information (1985-1989) ; Elections au comité des parents d'élèves : listes d'émargement (1979-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2048
Autre instrument de recherche
7fb78bca-c56c-4838-a780-df2619bef653.pdf
Notes
Ce fonds a été rapporté lors du traitement des archives paroissiales et a été conservé à titre d'échantillon.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 11/02/2010
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