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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1121-1125

Mots clés lieux

Liepvre

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1122

Date

1801-1870

Présentation du contenu

- Aliénations, acquisitions 1827-1870
1861: concession de terrains à des particuliers désirant construire une Chapelle publique
1863: plan d'alignement partiel de la traverse de la route impériale no59
1867-1868: aliénation de l'ancienne école des garçons et de l'ancien presbytère
1868: acquisition d'une place de dépôts pour l'exploitation des vignes
- Partage jouissance, baux 1801-1869
1858: rôle de répartition de la taxe sur la jouissance des biens communaux partagés
- Adjudications: de fêtes (1854-1869); de la chasse (1862-1868); de fruits (1862) 1854-1869
- Rentes foncières 1837-1853
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1859-1869
- Délimitations abornements 1803-1857
1829: abonnement du terrain dit Koelbling appartenant à Saint-Hippolyte et Lièpvre: cf. Saint-Hippolyte - abornement