Aide à la recherche

Bureau de l'Enregistrement de Guebwiller

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l'enregistrement d'un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité, où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d'absence d'instruments de recherche, le chercheur n'aura pas d'autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.

Afficher plus

Mots clés lieux

Registre-carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels - Volumes 27 et 28

Cote/Cotes extrêmes

2981W/55

Date

Entre le 26 avril 1949 et le 31 décembre 1959

Présentation du contenu

Ce document permet d'établir à un instant précis la situation de caisse du receveur vis-à-vis des officiers publics. On y trouve une case par compte d'officier public déposant ses actes au bureau. Il ne renvoie à aucun registre de formalité spécifique et ne sert pas à trouver un acte proprement dit ; il sert simplement à vérifier qu'un notaire a bien procédé à l'enregistrement de ses actes dans un bureau donné. Il permet de suppléer aux registres de formalités lorsque ceux-ci sont en déficit (vérification du lieu et de la date d'enregistrement d'un acte).

Volume 27 : 26 avril 1949-31 décembre 1952
Volume 28 : 11 janvier 1950-31 décembre 1952 et 1er septembre 1959-31 décembre 1959

Afficher plus

Mots clés lieux