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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O485-492

Mots clés lieux

Eguisheim

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O486

Date

1800-1869

Présentation du contenu

- Aliénations, acquisitions 1800-1869
- Partage, jouissance, droit de bourgeoisie 1802-1828
- Baux 1804-1869
- Adjudications: de la «kilbe» (1836-1868); de la chasse (1856); de la pèche (1848-1866) 1836-1868
- Rentes foncières, rentes en vin 1801-1846
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840-1841, 1854-1857 1859-1860 1862, 1864-1868
- Anticipations, délimitations, abornements 1801-1847