Instruction des demandes en autorisation de donner des bals, des banquets, des représentations de cirques, des concerts, des conférences, de tenir des réunions publiques, de faire des défilés, d'installer des jeux de quilles et des carrousels

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

POLICE

Cote/Cotes extrêmes

1Z136-297

POLICE ADMINISTRATIVE

Cote/Cotes extrêmes

1Z165-207

Divers

Cote/Cotes extrêmes

1Z199-207

Instruction des demandes en autorisation de donner des bals, des banquets, des représentations de cirques, des concerts, des conférences, de tenir des réunions publiques, de faire des défilés, d'installer des jeux de quilles et des carrousels

Cote/Cotes extrêmes

1Z200

Date

1807-1870

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.